Conditions générales d’utilisation

1. Objet du site

Le site présente l’activité de création de logiciels sur mesure de Paul Fromenteau, entrepreneur individuel exerçant sous le nom Irenic Systems. Il permet de découvrir des exemples de projets et de transmettre une demande de contact.

Il ne propose ni commande, ni paiement en ligne. Le simple fait de consulter le site ou d’envoyer un message ne constitue pas une commande et ne vaut pas acceptation de conditions de vente.

2. Accès et disponibilité

L’accès au site est gratuit, hors frais de connexion et d’équipement. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, incident ou évolution du service. Aucun accès permanent ou sans interruption n’est garanti.

3. Utilisation des contenus

Les informations présentées décrivent l’activité et des exemples d’usage. Les visuels peuvent contenir des données de démonstration ; E.V.E comporte une proposition d’interface explicitement identifiée. Les fonctionnalités, délais, livrables et prix d’un projet sont définis dans une proposition écrite personnalisée.

Les droits sur les contenus et les éléments de tiers sont précisés dans les mentions légales. Les exceptions légales de citation ou de copie restent applicables.

4. Formulaire et usages interdits

Vous vous engagez à transmettre des coordonnées exactes et un message en lien avec une demande légitime. N’envoyez pas de contenu illicite, de données confidentielles non autorisées, de spam ou de logiciel malveillant.

Il est interdit de tenter de compromettre la sécurité, d’altérer les données, de contourner les protections ou de perturber le service.

5. Liens et responsabilité

Les sites externes accessibles par lien sont exploités par leurs propres éditeurs. Irenic Systems ne contrôle pas leurs contenus ni leurs traitements de données. Chaque utilisateur reste responsable de ses équipements et de l’usage qu’il fait des informations publiées.

Aucune disposition de cette page n’exclut une responsabilité ou un droit auquel la loi interdit de déroger.

6. Données et cookies

Le traitement des données est expliqué dans la politique de confidentialité. Le fonctionnement des traceurs est détaillé dans la page Cookies.

7. Évolution, droit applicable et contact

Ces conditions peuvent évoluer avec le site. Leur date de mise à jour figure en haut de page. Le droit français s’applique, sous réserve des dispositions impératives applicables. Les litiges relèvent des juridictions compétentes selon les règles de droit commun.

Pour toute difficulté : fromenteaupaul@gmail.com.